Déposée le 26 septembre 1978 par la Société Anonyme (SA) ASSOCIATED ENGINEERING FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « KITFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSOCIATED ENGINEERING FRANCE domicilié(e) Boîte Postale 13, 86360 CHASSENEUIL-DU-POITOU, - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Denise RABIER. - France.
La marque KITFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1068872.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque KITFRANCE est expirée depuis le 26 septembre 1988.
ASSOCIATED ENGINEERING FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AELITE , BORGO
ASSOCIATED ENGINEERING FRANCE S.A. - Boîte Postale 13, 86360 CHASSENEUIL-DU-POITOU, - France
Mme Denise RABIER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-017
Pièces et accessoires pour moteurs, compresseurs et machines ainsi que les pièces et accessoires pour moteurs, véhicules terrestres et appareils de locomotion par terre, par air et par eau.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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